Séance publique.
Ordre du jour des délibérations :
N° 01.06.2016.87 – Installation d’un nouveau conseiller municipal et modification du tableau du conseil municipal
N° 02.06.2016.88 – Composition des commissions municipales – modification
N° 03.06.2016.89 – Composition du Conseil d’Administration du CCCAS – modification
N° 04.06.2016.90 – Désignation des représentants du conseil municipal au sein des instances extérieures à la suite de la démission d’un membre de l’assemblée délibérante
N° 05.06.2016.91 – Indemnités de fonction versées au maire, aux adjoints et aux conseillers municipaux ayant délégation
N° 06.06.2016.92 – Convention de groupement de commande pour la passation d’un marché relatif aux services de transports en autocar d’élèves et de personnes
N° 07.06.2016.93 – Convention de groupement de commande pour la passation d’un marché relatif à l’exploitation des installations thermiques, de productions d’eau chaude, de ventilations, de froid et de traitement des eaux des bâtiments communaux
N° 08.06.2016.94 – Retrait de la ville de Cléon du Syndicat Départemental d’Energie 76
N° 09.06.2016.95 – Convention relative aux travaux de modification des équipements de communications électroniques appartenant à Orange consécutifs à la réalisation d’une opération de dissimulation rue de Bédanne
N° 10.06.2016.96 – Dénomination des voies des zones économiques des Moulin I et IV
N° 11.06.2016.97 – Convention pour le stockage de sel de déneigement et la mise en place d’une astreinte
N° 12.06.2016.98 – Subvention d’équipement 2016-1
N° 13.06.2016.99 – Convention de prise en charge des animaux accidentés sur la voie publique avec la clinique vétérinaire La Roseraie
N° 14.06.2016.100 – Convention de mise à disposition du complexe sportif Ostermeyer au Football Club d’Oissel
