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Conseil Municipal

30 mars 2017 / 18h30 > 20h00

Séance publique.

Ordre du jour des délibérations :

N° 01.02.2017.14 – Budget Primitif Ville 2017
N° 02.02.2017.15 – Taux d’imposition 2017
N° 03.02.2017.16 – Autorisation de Programmes 10-2017
N° 04.01.02.2017.17 – Subventions aux associations 2017-1 – Administration générale
N° 04.02.02.2017.18 – Subventions aux associations 2017-1 – Sports
N° 04.03.02.2017.19 – Subventions aux associations 2017-1 – Culture
N° 04.04.02.2017.20 – Subventions aux associations 2017-1 – Education
N° 04.05.02.2017.21 – Subventions aux associations 2017-1 – Vivre ensemble
N° 04.06.02.2017.22 – Subventions aux associations 2017-1 – Vivre ensemble – Handicap
N° 05.02.2017.23 – Convention de financement à l’Amicale du Personnel
N° 06.02.2017.24 – Bilan de la politique de la ville – Dotation de solidarité urbaine 2016
N° 07.02.2017.25 – Groupement de commande « Marché Produits d’entretien »
N° 08.02.2017.26 – Bilan des ventes sur le site Webenchères – année 2016
N° 09.02.2017.27 – Requalification du quartier des Arts, Fleurs et Feugrais – Intervention de l’Etablissement Public Foncier de Normandie en vue d’acquérir la parcelle cadastrée section AE n° 108 appartenant à la SA HLM d’Elbeuf
N° 10.02.2017.28 – Convention partenariale entre la Métropole Rouen Normandie et la ville de Cléon pour la diffusion et le développement de clauses sociales dans les marchés publics
N°11.02.2017.29 – Avenant type convention cadre de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties avec les bailleurs sociaux
N° 12.02.2017.30 – NPNRU – Convention OPCU avec Rouen Normandie Aménagement
N° 13.02.2017.31 – Taux de promotion – Accord PPCR (Parcours professionnels, carrières et rémunérations)
N° 14.02.2017.32 – Tableau des effectifs Ville 2017.01

Détails

Date :
30 mars 2017
Heure:
18h30 > 20h00
Catégorie de l'événement:

Lieu

Hôtel de ville de Cléon
Rue de l'Eglise, Cléon, 76410
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Nos coordonnées

Mairie de Cléon
Rue de l’église 76410 Cléon
Téléphone : 02 32 96 25 40 / Télécopie : 02 35 77 65 64

Horaires d’ouverture
Du lundi au vendredi de 9h à 12h30 et de 13h30 à 17h.
Le samedi de 10h à 12h.

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