Séance publique
Ordre du jour des délibérations :
N° 01.04.2017.44 – Création et composition des commissions municipales en remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire
N° 02.04.2017.45 – Convention de partenariat et de financement relative au fonctionnement de la crèche des Brûlins au titre de l’année 2016
N° 03.04.2017.46 – Actionnariat du Foyer Stéphanais – cession de parts
N° 04.04.2017.47 – Délégation de pouvoirs du conseil municipal au maire en application de l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales
N° 05.04.2017.48 – Règlement intérieur de la médiathèque George Sand
N° 06.04.2017.49 – Contrat de ville 2017
N° 07.04.2017.50 – Remise de prix, cadeaux et gratifications dans le cadre des manifestations municipales
N° 08.04.2017.51 – Convention de groupement de commande pour la fourniture de matériels scolaires, éducatifs et ludiques
N° 09.04.2017.52 – Avis du conseil municipal sur la demande d’autorisation d’exploitation pour la production d’une nouvelle molécule dénommée « Afidopyropène » ou « 44oi » dans l’entreprise BASF AGRI PRODUCTION située sur le territoire de Saint-Aubin-lès-Elbeuf
N° 10.04.2017.53 – Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) – Application
N° 11.04.2017.54 – Tableau des effectifs Ville 2017-02 – Contrat d’Accompagnement à l’Emploi et Contrat Emploi d’Avenir
N° 12.04.2017.55 – Annualisation du temps de travail des agents de surveillance aux abords des écoles à temps non complet
