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Conseil Municipal

8 décembre / 18h00 > 20h00

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Séance publique. Ordre du jour des délibérations :

N° 01.06.2017.71 – Décision modificative n° 1 – budget 2017 Ville

N° 02.06.2017.72 – Autorisation de programme – modification n° 11-2017

N° 03.06.2017.73 – Subvention d’équipement 2017-2 – Culture

N° 04.06.2017.74 – Produits irrécouvrables 2017 Ville

N° 05.06.2017.75 – Demande de garantie d’emprunt de 95.872 € sollicitée par la SA HLM de la Région d’Elbeuf pour la réhabilitation de 87 logements

N° 06.06.2017.76 – Avances sur subventions 2018

N° 07.06.2017.77 – Dérogation au repos dominical des salariés pour l’année 2018

N° 08.06.2017.78 – Rapport d’activité 2015 de la Métropole Rouen Normandie

N° 09.06.2017.79 – Rapport d’activité 2016 de la SPL Rouen Normandie Aménagement

N° 10.06.2017.80 – Convention de partenariat 2017-2019 entre la ville, l’APRE et l’association M’AMRAMES

N° 11.06.2017.81 – Convention de partenariat entre la médiathèque George Sand et la CAJ Anna Louise Clavel

N° 12.06.2017.82 – Nouvelle convention Reg’Arts 2017-2018

N° 13.06.2017.83 – Concours des illuminations de Noël : adoption du règlement et attribution des prix

N° 14.06.2017.84 – Adhésion 2017-2018 à l’association CARDERE

N° 15.06.2017.85 – Convention de répartition du financement du Réseau des Médiathèques du Territoire Elbeuvien

N° 16.06.2017.86 – Mise à jour du règlement intérieur de la médiathèque George Sand : remplacement d’un document

N° 17.06.2017.87 – Convention de groupement de commande pour la passation d’un marché relatif aux acquisitions de fournitures de bureau entre les villes de Bihorel, Bois-Guillaume, Cléon, Darnétal, Le Petit-Quevilly, Rouen, Saint-Pierre-lès-Elbeuf, Sotteville-lès-Rouen, le CCAS de Rouen, le Crédit municipal de Rouen et le Syndicat intercommunal de restauration collective Rouen – Bois-Guillaume (SIREST)

N° 18.06.2017.88 – Réseau ferré SNCF – Avis préalable de la commune sur la suppression du passage à niveau n° 33

N° 19.06.2017.89 – Avis du conseil municipal sur la demande d’autorisation d’exploiter de nouvelles installations pour la fabrication de carters-cylindres moteurs intégrant un procédé innovant de projection de composés métalliques, présentée par la société RENAULT, relevant de la rubrique 2567

N° 20.06.2017.90 – Convention technique et financière relative à la réalisation d’audits énergétiques sur le patrimoine bâti de la commune mis en place par la Métropole Rouen Normandie pour les bâtiments suivants : mairie et espace culturel La Traverse

N° 21.06.2017.91 – Convention relative à l’utilisation des certificats d’économie d’énergie

N° 22.06.2017.92 – Nouvelle annexe 1 à la convention de réservation de logements LOGEAL Immobilière

N° 23.06.2017.93 – Convention CAF d’accès à « Mon Compte Partenaire » pour la halte-garderie Les Marmousets

N° 24.06.2017.94 – Tableau des effectifs Ville 2017-03

Détails

Date :
8 décembre
Heure:
18h00 > 20h00
Catégorie de l'événement:

Lieu

Hôtel de ville
Rue de l'Eglise, Cléon, 76410
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Nos coordonnées

Mairie de Cléon
Rue de l’église 76410 Cléon
Téléphone : 02 32 96 25 40 / Télécopie : 02 35 77 65 64

Horaires d’ouverture
Du lundi au vendredi de 9h à 12h30 et de 13h30 à 17h.
Le samedi de 10h à 12h.

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