Séance publique. Ordre du jour des délibérations :
N° 01.06.2017.71 – Décision modificative n° 1 – budget 2017 Ville
N° 02.06.2017.72 – Autorisation de programme – modification n° 11-2017
N° 03.06.2017.73 – Subvention d’équipement 2017-2 – Culture
N° 04.06.2017.74 – Produits irrécouvrables 2017 Ville
N° 05.06.2017.75 – Demande de garantie d’emprunt de 95.872 € sollicitée par la SA HLM de la Région d’Elbeuf pour la réhabilitation de 87 logements
N° 06.06.2017.76 – Avances sur subventions 2018
N° 07.06.2017.77 – Dérogation au repos dominical des salariés pour l’année 2018
N° 08.06.2017.78 – Rapport d’activité 2015 de la Métropole Rouen Normandie
N° 09.06.2017.79 – Rapport d’activité 2016 de la SPL Rouen Normandie Aménagement
N° 10.06.2017.80 – Convention de partenariat 2017-2019 entre la ville, l’APRE et l’association M’AMRAMES
N° 11.06.2017.81 – Convention de partenariat entre la médiathèque George Sand et la CAJ Anna Louise Clavel
N° 12.06.2017.82 – Nouvelle convention Reg’Arts 2017-2018
N° 13.06.2017.83 – Concours des illuminations de Noël : adoption du règlement et attribution des prix
N° 14.06.2017.84 – Adhésion 2017-2018 à l’association CARDERE
N° 15.06.2017.85 – Convention de répartition du financement du Réseau des Médiathèques du Territoire Elbeuvien
N° 16.06.2017.86 – Mise à jour du règlement intérieur de la médiathèque George Sand : remplacement d’un document
N° 17.06.2017.87 – Convention de groupement de commande pour la passation d’un marché relatif aux acquisitions de fournitures de bureau entre les villes de Bihorel, Bois-Guillaume, Cléon, Darnétal, Le Petit-Quevilly, Rouen, Saint-Pierre-lès-Elbeuf, Sotteville-lès-Rouen, le CCAS de Rouen, le Crédit municipal de Rouen et le Syndicat intercommunal de restauration collective Rouen – Bois-Guillaume (SIREST)
N° 18.06.2017.88 – Réseau ferré SNCF – Avis préalable de la commune sur la suppression du passage à niveau n° 33
N° 19.06.2017.89 – Avis du conseil municipal sur la demande d’autorisation d’exploiter de nouvelles installations pour la fabrication de carters-cylindres moteurs intégrant un procédé innovant de projection de composés métalliques, présentée par la société RENAULT, relevant de la rubrique 2567
N° 20.06.2017.90 – Convention technique et financière relative à la réalisation d’audits énergétiques sur le patrimoine bâti de la commune mis en place par la Métropole Rouen Normandie pour les bâtiments suivants : mairie et espace culturel La Traverse
N° 21.06.2017.91 – Convention relative à l’utilisation des certificats d’économie d’énergie
N° 22.06.2017.92 – Nouvelle annexe 1 à la convention de réservation de logements LOGEAL Immobilière
N° 23.06.2017.93 – Convention CAF d’accès à « Mon Compte Partenaire » pour la halte-garderie Les Marmousets
N° 24.06.2017.94 – Tableau des effectifs Ville 2017-03
