Séance publique
Ordre du jour des délibérations
N° 01.01.2018.01 – Compte administratif 2017 Ville
N° 02.01.2018.02 – Vote du débat d’orientation budgétaire sur la base du rapport d’orientation budgétaire 2018
N° 03.01.2018.03 – Bilan 2017 de la politique foncière
N° 04.01.2018.04 – Bilan 2017 de la formation des élus
N° 05.01.2018.05 – Approbation du rapport de la Commission locale d’évaluation des transferts de charges en date du 7 novembre 2017
N° 06.01.2018.06 – Convention cadre tripartite 2018-2021 entre la Métropole Rouen Normandie, l’APRE et la ville de Cléon – prévention spécialisée
N° 07.01.2018.07 – Convention de financement avec la ville de Saint-Aubin-lès-Elbeuf dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain
N° 08.01.2018.08 – Rapport 2016 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement de la Métropole Rouen Normandie
N° 09.01.2018.09 – Rouen Normandie Aménagement – Élargissement du capital social de la SPL
N° 10.01.2018.10 – Concession d’aménagement de la ZAC des Berges de l’Étang – Compte-rendu annuel à la collectivité (CRAC) au 31 décembre 2016
N° 11.01.2018.11 – Indemnité de conseil au receveur municipal
N° 12.01.2018.12 – Modification du règlement intérieur de la halte-garderie Les Marmousets – actualisation des tarifs
N° 13.01.2018.13 – Marché de fourniture, d’acheminement d’électricité et services associés – convention avec l’UGAP – reconduction du dispositif
N° 14.01.2018.14 – Groupement de commandes pour la passation d’un marché relatif aux acquisitions de fournitures de bureau
