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Conseil Municipal

21 juin / 18h30 > 20h30

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Séance publique

N° 01.03.2018.32 – Installation d’un nouveau conseiller municipal et modification du tableau du conseil municipal
N° 02.03.2018.33 – Composition des commissions municipales – modification
N° 03.03.2018.34 – Composition du conseil d’administration du CCAS – modification
N° 04.03.2018.35 – Convention entre l’État et la commune de Cléon relative à l’installation d’une sirène étatique au système d’alerte et d’informations des populations
N° 05.03.2018.36 – Cession des parcelles cadastrées section AH n° 858 et n° 861 au profit de la société ARTES VERDES (enseigne commerciale DESJARDINS – ARTES VERDES)
N° 06.03.2018.37 – Groupement de commande : marché relatif à l’exploitation des installations thermiques, de production d’eau chaude, de ventilation, de froid et de traitement des eaux – avenant n° 1
N° 07.03.2018.38 – Convention pour une mission d’accompagnement entre le CAUE et la commune de Cléon
N° 08.03.2018.39 – Charte d’éthique du système de vidéoprotection installé sur le territoire communal
N° 09.03.2018.40 – Subvention Culture 2018-02
N° 10.03.2018.41 – Subvention Vivre ensemble 2018-02
N° 11.03.2018.42 – LOGEO Seine Estuaire – avis sur cession des 44 pavillons sis rues des Écoles et Pasteur
N° 12.03.2018.43 – Contrat de ville 2018
N° 13.03.2018.44 – Convention Ville – Éducation nationale
N° 14.03.2018.45 – Dotation Politique de la Ville 2018
N° 15.03.2018.46 – Convention de groupement de commande pour la passation d’un marché relatif aux prestations de vérifications réglementaires
N° 16.03.2018.47 – Convention Reg’Arts 2018/2021
N° 17.03.2018.48 – Accueil d’un 6ème enfant en journée continue à la halte-garderie Les Marmousets
N° 18.03.2018.49 – Désignation d’un délégué à la protection des données
N° 19.03.2018.50 – Convention avec le centre de gestion de la Seine-Maritime – médecine préventive
N° 20.03.2018.51 – Convention avec le centre de gestion de la Seine-Maritime – médiation préalable obligatoire
N° 21.03.2018.52 – Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel – application IFSE/CIA
N° 22.03.2018.53 – Tableau des effectifs Ville 2018-02
N° 23.03.2018.54 – Compte personnel de formation
N° 24.03.2018.55 – Élections professionnelles du 6 décembre 2018 – rattachement du CCAS au comité technique et au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la Ville
N° 25.03.2018.56 – Élections professionnelles du 6 décembre 2018 – renouvellement du comité technique
N° 26.03.2018.57 – Élections professionnelles du 6 décembre 2018 – renouvellement du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail
N° 27.03.2018.58 – Création d’un poste d’agent chargé de la gestion urbaine et sociale de proximité

Détails

Date :
21 juin
Heure:
18h30 > 20h30
Catégorie de l'événement:

Lieu

Salle des Actes – Hôtel de ville
Rue de l'Eglise, Cléon, 76410
+ Google Map
Téléphone :
0232962540

Nos coordonnées

Mairie de Cléon
Rue de l’église 76410 Cléon
Téléphone : 02 32 96 25 40 / Télécopie : 02 35 77 65 64

Horaires d’ouverture
Du lundi au vendredi de 9h à 12h30 et de 13h30 à 17h.
Le samedi de 10h à 12h.

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