Agenda

Ordre du jour des délibérations :

– Adoption du compte de gestion du Trésorier Payeur Général
– Adoption du Budget Primitif 2019
– Fiscalité Directe locale – Taux d’imposition 2019
– Autorisation de programme – modification n°14-2019
– Convention de groupement de commande sur l’accompagnement d’un conseiller dans la démarche Cit’ergie entre les villes de CAUDEBEC-LES-ELBEUF, ELBEUF-SUR-SEINE, SAINT-AUBIN-LES-ELBEUF, SAINT-PIERRE-LES-ELBEUF et CLEON
– Actionnariat du Foyer Stéphanais – cession de parts
– Métropole Rouen Normandie – Règlement de collecte des déchets et assimilés – Communication
– Convention de groupement de commande sur la fourniture d’énergie et services associés en matière d’efficacité énergétique avec la Métropole Rouen Normandie
– Convention d’objectifs pluriannuelle avec l’association « La Traverse » 2019-2022 (Ville – CCAS – Association)
– Convention d’occupation pluriannuelle avec l’association « La Traverse » 2019-2022 (Ville – Association)
– Subvention Sports 2019-1
– Subvention Culture 2019-1
– Subvention Vivre ensemble 2019-1
– Subvention Vivre ensemble Handicap et santé 2019-1
– Subvention Educative 2019-1
– Subvention Administration générale 2019-1
– Convention de financement 2019 avec l’Amicale du Personnel Communal
– Subvention d’équipement 2019-2 Culture