Ordre du jour des délibérations :
– N° 01.05.2019.51 : Convention d’adhésion à la mission « RGPD » – Délégué à la Protection des Données proposée par le Centre de Gestion de la Seine-Maritime
– N° 02.05.2019.52 : Modification du règlement intérieur « Les Marmousets » – Actualisation des tarifs au 1 septembre 2019
– N° 03.05.2019.53 : Convention de partenariat « Lire en Seine »
– N° 04.05.2019.54 : Convention de partenariat « Graine de Public 2019 »
– N° 05.05.2019.55 : Convention entre la Ville de Cléon, la coopérative agroécologique M’amrane (commune de Soukh El Khémis au Maroc) et l’APRE
– N° 06.05.2019.56 : Cession des parcelles cadastrées section AH 860p, AH 859p & AH 861 p au profit de la Métropole Rouen Normandie
– N° 07.05.2019.57 : Echange sans soulte des parcelles AD 649 et AD 652 entre Ville de Cléon et Mr Petit & Mme Brochet
– N° 08.05.2019.58 : Cession des parcelles AD 651 et AD 649 au profit de Mr et Mme Linant
– N°09.05.2019.59 : Cession de la parelle AD 650 au profit de Mr et Mme Yon
– N° 10.05.2019.60 : Dénomination des voies du futur lotissement « Résidence de l’Hippodrome » situé sur les parcelles cadastrées AD 396, AC 70p, AC71p, AC 163, AC 165, AC 166p
– N° 11.05.2019.61 : Convention de fonds de concours avec la Métropole Rouen Normandie pour le projet de requalification de la rue du Bois du Prince
– N° 12.05.2019.62 : Demande d’autorisation environnementale pour un projet de remblayage partiel d’un plan d’eau avec des matériaux inertes
– N° 13.05.2019.63 : Convention technique et financière relative à la réalisation d’audits énergétiques sur le patrimoine bâti de la Commune mis en place par la Métropole Rouen Normandie pour les bâtiments suivants : Centre Technique Municipal, Ecole Primaire Goscinny, Ecole Maternelle Capucine, Complexe Sportif
– N° 14.05.2019.64 : Groupement de commande : Marché relatif à l’exploitation des installations thermiques, de productions d’eau chaude, de ventilations, de froid et de traitement des eaux – Avenant n° 3
– N° 15.05.2019.65 : Avis du Conseil Municipal sur la demande d’implantation d’une nouvelle fonderie et sur l’extension des capacités de production de moteurs électriques sur la commune de Cléon présentée par la Société Renault SNC
– N° 16.05.2019.66 : NPNRU – 1ère tranche de démolition de 56 logements locatifs sociaux – SA HLM REGION D’ELBEUF / HABITAT ELBEUF BOUCLES DE SEINE
– N° 17.05.2019.67 : NPNRU – réduction du nombre de logements locatifs sociaux sur la commune de Cléon en lien avec le programme de démolition des 56 logements locatifs sociaux sur la résidence les Feugrais propriété SA HLM REGION D’ELBEUF / HEBS
– N° 18.05.2019.68 : NPNRU – 1ère tranche de démolition de 72 logements locatifs sociaux – Le Foyer Stéphanais
– N° 19.05.2019.69 : NPNRU – Réduction du nombre de logements locatifs sociaux sur la commune de Cléon en lien avec le programme de démolition des 72 logements locatifs sociaux sur la résidence Les Fleurs propriété Le Foyer Stéphanais
– N° 20.05.2019.70 : NPNRU – Propriété Cadastrée AE 108 – Acquisition auprès de l’EPFN – Délibération reprise pour cause d’erreur matérielle
– N° 21.05.2019.71 : Convention Intercommunale d’Attributions
– N° 22.05.2019.72 : Avenant à la Convention d’Objectifs et de Financement pour la halte avec la Caisse d’Allocations Familiales de Seine-Maritime pour la halte-garderie « Les Marmousets »
– N° 23.05.2019.73 : Tableau des effectifs Ville 2019
– N° 24.05.2019.74 : Subvention exceptionnelle association « CORE Rugby »
– N° 25.05.2019.75 : Régularisations comptables
– N° 26.05.2019.76 : Autorisation de programme – modification n° 15-2019
– N° 27.05.2019.77 : Décision modificative n°1 – Budget 2019 Ville
