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Conseil Municipal

5 mars / 18h30 > 20h30

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Séance publique.

  • N° 01.02.2020.08 : Reprise anticipée du résultat 2019
  • N° 02.02.2020.09 : Autorisation de programme – modification n°17-2020
  • N°03.02.2020.10 : Fiscalité Directe Locale – Taux d’imposition 2020
  • N°04.02.2020.11 : Budget Primitif 2020 Ville
  • N°05.02.2020.12 : Subvention Administration générale 2020
  • N°06.02.2020.13 : Subvention Culture 2020
  • N°07.02.2020.14 : Subvention d’équipement 2020 – Culture
  • N°08.02.2020.15 : Subvention Education 2020
  • N°09.02.2020.16 : Subvention Sports 2020
  • N°10.02.2020.17 : Convention de financement 2020 avec l’Amicale du Personnel Communal
  • N°11.02.2020.18 : Règlement d’achat par les services de la ville – Modification
  • N°12.02.2020.19 : Délégation de Service Public relative à l’exploitation de la fourrière municipale de véhicules : lancement de la consultation
  • N°13.02.2020.20 : Animaux errants et/ou dangereux : conventions avec les sociétés A.D.G. Capt’Dogs et Société Normande de Protection aux Animaux (SNPA) – Renouvellement
  • N°14.02.2020.21 : Convention de prise en charge des animaux accidentés, blessés ou morts sur la voie publique avec la Clinique vétérinaire La Roseraie – Renouvellement
  • N°15.02.2020.22 : Contrat enfance jeunesse 2019-2022

Détails

Date :
5 mars
Heure:
18h30 > 20h30
Catégorie de l'événement:

Lieu

Hôtel de ville
Rue de l'Eglise, Cléon, 76410
+ Google Map
Téléphone :
02 32 96 25 40

Nos coordonnées

Mairie de Cléon
Rue de l’église 76410 Cléon
Téléphone : 02 32 96 25 40 / Télécopie : 02 35 77 65 64

Horaires d’ouverture
Du lundi au vendredi de 9h à 12h30 et de 13h30 à 17h.
Le samedi de 10h à 12h.

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