Jeudi 04 juin 2020 à 18 heures 30
Salle des fêtes – rue de la Pierre aux Pages à Cléon
Compte tenu du contexte sanitaire actuel, il sera proposé de tenir cette séance à huis clos dans les conditions fixées par l’article L.2121-18 du CGCT.
L’ordre du jour de ce Conseil Municipal comporte les questions suivantes :
- Proposition de vote à huis clos
- Nomination d’un secrétaire de séance
- Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du jeudi 05 mars 2020
- Communication de M. le Maire en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Ci-après l’ordre du jour des délibérations :
- N°01.02.2020.30 : Création des commissions municipales et désignation des membres
- N°02.02.2020.31 : Fixation du nombre de membres siégeant au sein du conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale et nomination des membres représentant le Conseil Municipal
- N°03.02.2020.32 : Nomination des représentants du Conseil Municipal au sein des instances et organismes extérieurs
- N°04.02.2020.33 : SPL Rouen Normandie Aménagement – Représentation de la commune au sein de l’Assemblée Générale et du Conseil d’Administration RNA
- N°05.02.2020.34 : Convention de mise à disposition de tablettes aux élus du Conseil Municipal et charte d’utilisation
- N°06.02.2020.35 : Projet de convention de mutualisation d’une prestation d’éco-pâturage par la SAS Société des Carrières STREF
- N°07.02.2020.36 : Versement d’une prime exceptionnelle – Continuité du service public dans le cadre de l’Etat d’urgence sanitaire