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Conseil Municipal

4 juin 2020 / 18h30 > 20h30

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Jeudi 04 juin 2020 à 18 heures 30

Salle des fêtes – rue de la Pierre aux Pages à Cléon

Compte tenu du contexte sanitaire actuel, il sera proposé de tenir cette séance à huis clos dans les conditions fixées par l’article L.2121-18 du CGCT.

L’ordre du jour de ce Conseil Municipal comporte les questions suivantes :

  • Proposition de vote à huis clos
  • Nomination d’un secrétaire de séance
  • Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du jeudi 05 mars 2020
  • Communication de M. le Maire en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Ci-après l’ordre du jour des délibérations :

  • N°01.02.2020.30 : Création des commissions municipales et désignation des membres
  • N°02.02.2020.31 : Fixation du nombre de membres siégeant au sein du conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale et nomination des membres représentant le Conseil Municipal
  • N°03.02.2020.32 : Nomination des représentants du Conseil Municipal au sein des instances et organismes extérieurs
  • N°04.02.2020.33 : SPL Rouen Normandie Aménagement – Représentation de la commune au sein de l’Assemblée Générale et du Conseil d’Administration RNA
  • N°05.02.2020.34 : Convention de mise à disposition de tablettes aux élus du Conseil Municipal et charte d’utilisation
  • N°06.02.2020.35 : Projet de convention de mutualisation d’une prestation d’éco-pâturage par la SAS Société des Carrières STREF
  • N°07.02.2020.36 : Versement d’une prime exceptionnelle – Continuité du service public dans le cadre de l’Etat d’urgence sanitaire

Détails

Date :
4 juin 2020
Heure:
18h30 > 20h30
Catégorie de l'événement:

Organisateur

Ville de Cléon

Lieu

Salle des fêtes
Rue de la Pierre aux Pages, Cléon, 76410 France
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Nos coordonnées

Mairie de Cléon
Rue de l’église 76410 Cléon
Téléphone : 02 32 96 25 40 / Télécopie : 02 35 77 65 64

Horaires d’ouverture
Du lundi au vendredi de 9h à 12h30 et de 13h30 à 17h.
Le samedi de 10h à 12h.

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