Compte tenu du contexte sanitaire actuel, cette séance va se dérouler à huis clos.
Ordre du jour des délibérations :
N°01.04.2020.52 : Convention de groupement de commandes pour la fourniture de carburant entre les villes de PETIT-QUEVILLY, PETIT-COURONNE, ELBEUF-SUR-SEINE, DARNETAL, SAINT-PIERRE-LES-ELBEUF, BIHOREL, ROUEN et son CCAS, OISSEL et son CCAS, NOTRE-DAME-DE-BONDEVILLE, SAINT-AUBIN-LES-ELBEUF et son CCAS, CAUDEBEC-LES-ELBEUF, FRANQUEVILLE-SAINT-PIERRE, METROPOLE ROUEN NORMANDIE et CLEON
N°02.04.2020.53 : Convention de groupement de commandes concernant les fournitures pour les services techniques municipaux entre les villes de CAUDEBEC-LES-ELBEUF, BIHOREL, BONSECOURS, DARNETAL, ELBEUF-SUR-SEINE, GRAND-QUEVILLY, LA LONDE, LE TRAIT, FRANQUEVILLE-SAINT-PIERRE, PETIT-COURONNE, SAINT-PIERRE-LES-ELBEUF et CLEON.
N°03.04.2020.54 : Convention de groupements de commandes sur la fourniture d’énergie et services associés en matière d’efficacité énergétique avec la Métropole Rouen Normandie.
N°04.04.2020.55 : Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) – proposition des membres
N°05.04.2020.56 : Démarche de labellisation Cit’ergie – Désignation des membres du Comité de Pilotage
N°06.04.2020.57 : Budget Primitif 2020 Ville
N°07.04.2020.58 : Subventions Administration Générale 2020
N° 08.04.2020.59 : Subventions Education 2020
N°09.04.2020.60 : Subvention d’équipement 2020 – Culture
N°10.04.2020.61 : Subventions Culture 2020
N°11.04.2020.62 : Subventions Sports 2020
N°12.04.2020.63 : Subventions Solidarité Intergénérationnelle 2020
N°13.04.2020.64 : Convention de financement 2020 avec l’Amicale du Personnel Communal
N°14.04.2020.65 : Frais de missions et de déplacement des élus municipaux
N°15.04.2020.66 : Exercice du droit de formation des élus
N°16.04.2020.67 : Cession de la parcelle cadastrée section AH 702 à PREMIUM CARS 76
N°17.04.2020.68 : Bail emphytéotique du site de la Crèche des Brulins – parcelle cadastrée AE n°299 Cession par la Caisse d’Allocations Familiales
N°18.04.2020.69 : Concession d’aménagement de la ZAC des Berges de l’Etang – Compte rendu annuel à la Collectivité (CRAC) au 31 décembre 2019
