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Conseil Municipal

2 juillet / 18h30 > 20h00

Compte tenu du contexte sanitaire actuel, cette séance va se dérouler à huis clos.
Ordre du jour des délibérations :

N°01.04.2020.52 : Convention de groupement de commandes pour la fourniture de carburant entre les villes de PETIT-QUEVILLY, PETIT-COURONNE, ELBEUF-SUR-SEINE, DARNETAL, SAINT-PIERRE-LES-ELBEUF, BIHOREL, ROUEN et son CCAS, OISSEL et son CCAS, NOTRE-DAME-DE-BONDEVILLE, SAINT-AUBIN-LES-ELBEUF et son CCAS, CAUDEBEC-LES-ELBEUF, FRANQUEVILLE-SAINT-PIERRE, METROPOLE ROUEN NORMANDIE et CLEON

N°02.04.2020.53 : Convention de groupement de commandes concernant les fournitures pour les services techniques municipaux entre les villes de CAUDEBEC-LES-ELBEUF, BIHOREL, BONSECOURS, DARNETAL, ELBEUF-SUR-SEINE, GRAND-QUEVILLY, LA LONDE, LE TRAIT, FRANQUEVILLE-SAINT-PIERRE, PETIT-COURONNE, SAINT-PIERRE-LES-ELBEUF et CLEON.

N°03.04.2020.54 : Convention de groupements de commandes sur la fourniture d’énergie et services associés en matière d’efficacité énergétique avec la Métropole Rouen Normandie.

N°04.04.2020.55 : Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) – proposition des membres

N°05.04.2020.56 : Démarche de labellisation Cit’ergie – Désignation des membres du Comité de Pilotage

N°06.04.2020.57 : Budget Primitif 2020 Ville

N°07.04.2020.58 : Subventions Administration Générale 2020

N° 08.04.2020.59 : Subventions Education 2020

N°09.04.2020.60 : Subvention d’équipement 2020 – Culture

N°10.04.2020.61 : Subventions Culture 2020

N°11.04.2020.62 : Subventions Sports 2020

N°12.04.2020.63 : Subventions Solidarité Intergénérationnelle 2020

N°13.04.2020.64 : Convention de financement 2020 avec l’Amicale du Personnel Communal

N°14.04.2020.65 : Frais de missions et de déplacement des élus municipaux

N°15.04.2020.66 : Exercice du droit de formation des élus

N°16.04.2020.67 : Cession de la parcelle cadastrée section AH 702 à PREMIUM CARS 76

N°17.04.2020.68 : Bail emphytéotique du site de la Crèche des Brulins – parcelle cadastrée AE n°299 Cession par la Caisse d’Allocations Familiales

N°18.04.2020.69 : Concession d’aménagement de la ZAC des Berges de l’Etang – Compte rendu annuel à la Collectivité (CRAC) au 31 décembre 2019

Détails

Date :
2 juillet
Heure:
18h30 > 20h00
Catégorie de l'événement:

Lieu

Salle des Actes, Hôtel de ville
Rue de l'Eglise, Cléon, 76410
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Nos coordonnées

Mairie de Cléon
Rue de l’église 76410 Cléon
Téléphone : 02 32 96 25 40 / Télécopie : 02 35 77 65 64

Horaires d’ouverture
Du lundi au vendredi de 9h à 12h30 et de 13h30 à 17h.
Le samedi de 10h à 12h.

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