L’ordre du jour de ce Conseil Municipal comporte les questions suivantes :
- N°01.05.2022.155 : Installation d’un nouveau Conseiller Municipal et modification du tableau du Conseil Municipal.
- N°02.05.2022.156 : Composition des commissions municipales – modification N°2.
- N°03.05.2022.157 : Composition au sein des Commissions d’Appel d’Offres et de Suivi des Offres – modification N°2.
- N°04.05.2022.158 : Porter à connaissance du Conseil Municipal du Rapport d’Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif au contrôle des comptes de la Société Publique Locale « Rouen Normandie Aménagement » pour les exercices 2015 à 2019- Mise en débat
- N°05.05.2022.159 : Convention de servitudes avec ENEDIS pour l’établissement d’un réseau électrique sur la parcelle cadastrée section AE n° 1003 – Déplacement d’ouvrage point d’accueil – FOYER STEPHANAIS – Signature -Autorisation
- N°06.05.2022.160 : Convention de mise à disposition de locaux au sein du Complexe Sportif à l’Association de Prévention de la Région Elbeuvienne (APRE) – Signature – Autorisation
- N°07.05.2022.161 : Modification du périmètre scolaire pour les écoles maternelles – Autorisation
- N°08.05.2022.162 : Cérémonie des diplômés – Convention avec le Rectorat pour disposer des informations relatives aux lauréats de l’année – Signature – Autorisation
- N°09.05.2022.163 : Valorisation des certificats d’économies d’énergie (CEE) et ouverture d’un compte auprès du registre national des CEE – Autorisation
- N°10.05.2022.164 : Entretien des Espaces Extérieurs du quartier des Feugrais – Convention entre les Villes de Cléon et de Saint-Aubin-Les-Elbeuf – Signature – Autorisation
- N° 11.05.2022.165 : Projet de contrat avec l’éco-organisme ALCOME pour la réduction des mégots jetés dans l’espace public – signature -Autorisation
- N° 12.05.2022.166 : Dispositif Partir en livre 2022 – Signature d’une convention – Autorisation
- N°13.05.2022.167 : Convention Reg’arts 2022-2023 – Signature – Autorisation
- N°14.05.2022.168 : Produits irrécouvrables 2022 Ville
- N° 15.05.2022.169 : Vente de véhicules et matériels réformés – Autorisation
- N° 16.05.2022.170 : Convention de Groupement de commandes pour la passation d’un marché relatif aux fournitures de matériels scolaires, éducatifs et ludiques entre les Villes de ROUEN et son CCAS, SAINT-PIERRE-LES-ELBEUF, ELBEUF-SUR-SEINE et son CCAS, BOIS-GUILLAUME, BIHOREL, DARNETAL et CLEON – Autorisation
- N°17.05.2022.171 : Elaboration du Règlement local de publicité intercommunal (RLPI) – Délibération actant de la tenue d’un débat sur les orientations du RLPI
- N° 18.05.2022.172 : Mise en œuvre des Lignes Directrices de Gestion
