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Conseil Municipal de Cléon

30 juin / 18h30

L’ordre du jour de ce Conseil Municipal comporte les questions suivantes :

  • N°01.05.2022.155 : Installation d’un nouveau Conseiller Municipal et modification du tableau du Conseil Municipal.
  • N°02.05.2022.156 : Composition des commissions municipales – modification N°2.
  • N°03.05.2022.157 : Composition au sein des Commissions d’Appel d’Offres et de Suivi des Offres – modification N°2.
  • N°04.05.2022.158 : Porter à connaissance du Conseil Municipal du Rapport d’Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif au contrôle des comptes de la Société Publique Locale « Rouen Normandie Aménagement » pour les exercices 2015 à 2019- Mise en débat
  • N°05.05.2022.159 : Convention de servitudes avec ENEDIS pour l’établissement d’un réseau électrique sur la parcelle cadastrée section AE n° 1003 – Déplacement d’ouvrage point d’accueil – FOYER STEPHANAIS – Signature -Autorisation
  • N°06.05.2022.160 : Convention de mise à disposition de locaux au sein du Complexe Sportif à l’Association de Prévention de la Région Elbeuvienne (APRE) – Signature – Autorisation
  • N°07.05.2022.161 : Modification du périmètre scolaire pour les écoles maternelles – Autorisation
  • N°08.05.2022.162 : Cérémonie des diplômés – Convention avec le Rectorat pour disposer des informations relatives aux lauréats de l’année – Signature – Autorisation
  • N°09.05.2022.163 : Valorisation des certificats d’économies d’énergie (CEE) et ouverture d’un compte auprès du registre national des CEE – Autorisation
  • N°10.05.2022.164 : Entretien des Espaces Extérieurs du quartier des Feugrais – Convention entre les Villes de Cléon et de Saint-Aubin-Les-Elbeuf – Signature – Autorisation
  • N° 11.05.2022.165 : Projet de contrat avec l’éco-organisme ALCOME pour la réduction des mégots jetés dans l’espace public – signature -Autorisation
  • N° 12.05.2022.166 : Dispositif Partir en livre 2022 – Signature d’une convention – Autorisation
  • N°13.05.2022.167 : Convention Reg’arts 2022-2023 – Signature – Autorisation
  • N°14.05.2022.168 : Produits irrécouvrables 2022 Ville
  • N° 15.05.2022.169 : Vente de véhicules et matériels réformés – Autorisation
  • N° 16.05.2022.170 : Convention de Groupement de commandes pour la passation d’un marché relatif aux fournitures de matériels scolaires, éducatifs et ludiques entre les Villes de ROUEN et son CCAS, SAINT-PIERRE-LES-ELBEUF, ELBEUF-SUR-SEINE et son CCAS, BOIS-GUILLAUME, BIHOREL, DARNETAL et CLEON – Autorisation
  • N°17.05.2022.171 : Elaboration du Règlement local de publicité intercommunal (RLPI) – Délibération actant de la tenue d’un débat sur les orientations du RLPI
  • N° 18.05.2022.172 : Mise en œuvre des Lignes Directrices de Gestion

Détails

Date :
30 juin
Heure:
18h30
Catégorie de l'événement:

Organisateur

Ville de Cléon

Lieu

Hôtel de ville de Cléon
Rue de l'Eglise, Cléon, 76410
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Nos coordonnées

Mairie de Cléon
Rue de l’église 76410 Cléon
Téléphone : 02 32 96 25 40 / Télécopie : 02 35 77 65 64

Horaires d’ouverture
Du lundi au vendredi de 9h à 12h30 et de 13h30 à 17h.
Le samedi de 10h à 12h.

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