L’ordre du jour de ce Conseil Municipal comporte les questions suivantes :
- Désignation du secrétaire de séance.
- Communication des décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
- Communication des certificats administratifs.
- Approbation du procès-verbal de la séance des jeudis 17 novembre et 08 décembre 2022.
Vous voudrez bien trouver ci-après l’ordre du jour des délibérations :
- N°01.01.2023.01 : Délibération Cadre – Adhésion aux missions optionnelles du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Seine-Maritime (CDG76) – Autorisation.
- N°02.01.2023.02 : Renouvellement de la mise à disposition à la ville d’une cheffe de projet NPNRU par la Métropole Rouen Normandie – Convention entre la Ville et la Métropole – Autorisation.
- N°03.01.2023.03 : Demande de subvention auprès de la Région Normandie pour une prise en charge à 90% du montant de la formation d’un agent de médiation et de prévention sociale – Autorisation.
- N°04.01.2023.04 : Bilan 2022 de la formation des élus.
- N°05.01.2023.05 : Bilan 2022 de la Politique Foncière.
- N°06.01.2023.06 : Rapport annuel d’exploitation 2022 par la SAS Société des carrières STREF – Remblayage partiel du lac et de réhabilitation de l’ancienne carrière – Prise d’acte.
- N°07.01.2023.07 : Délibération portant avis sur les dispositions réglementaires du projet de Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI) arrêté par la Métropole Rouen Normandie.
- N°08.01.2023.08 : Cession des parcelles AH 416 – 434 – Rue Raymond Souday au Profit de la Société « LES PROS DU PNEU » – complément à la délibération n° 07.07.2022.196 du 17 novembre 2022 – Autorisation.
- N°09.01.2023.09 : Approbation de la Convention d’objectifs et de la Convention d’occupation de locaux entre la Ville de Cléon et l’Association « La Comédie Errante » pour l’année 2023.
