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Conseil Municipal de Cléon

23 septembre / 18h30

Jeudi 23 septembre 2021 à 18 heures 30

Salle des Actes – Hôtel de ville de Cléon

 

L’ordre du jour de ce Conseil Municipal comporte les questions suivantes :

  • Désignation du secrétaire de séance.
  • Approbation des procès-verbaux : du 21 juin et du 05 juillet 2021.
  • Communication des décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
  • Remerciements associations.
  • N°01.11.2021.29 : Règlement intérieur du Conseil Municipal – Adoption.
  • N°02.11.2021.30 : Rapport des administrateurs RNA – activité 2020.
  • N°03.11.2021.31 : Rapport d’activité 2020 de la Délégation de Service Public « Fourrière municipale ».
  • N°04.11.2021.32 : Convention de financement 2021 de l’Amicale du Personnel Communal.
  • N°05.11.2021.33 Dispositif PLUS Métropolitain – subventions aux associations – crise sanitaire.
  • N°06.11.2021.34 : Cession des parcelles AH 644 et AH 645 rue Raymond Souday – SCI GUEGAN FRERES.
  • N°07.11.2021.35 : Cession de la parcelle AE 697 p rue des Martyrs à la société ANANAS.
  • N°08.11.2021.36 : Signature de la convention de partenariat quadripartite pour la mise en place et le suivi du jardin partagé place des Peintres.
  • N°09.11.2021.37 : Subvention au collectif YAKAFOKON – Résidence sur Mesure + 2021 – Institut Français vers une ville buissonnière.
  • N°10.11.2021.38 : Produits irrécouvrables 2021 Ville.

Détails

Date :
23 septembre
Heure:
18h30
Catégorie de l'événement:

Organisateur

Ville de Cléon

Lieu

Hôtel de ville
Rue de l'Eglise, Cléon, 76400
+ Google Map
Téléphone :
02 32 96 25 40

Nos coordonnées

Mairie de Cléon
Rue de l’église 76410 Cléon
Téléphone : 02 32 96 25 40 / Télécopie : 02 35 77 65 64

Horaires d’ouverture
Du lundi au vendredi de 9h à 12h30 et de 13h30 à 17h.
Le samedi de 10h à 12h.

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