Jeudi 23 septembre 2021 à 18 heures 30
Salle des Actes – Hôtel de ville de Cléon
L’ordre du jour de ce Conseil Municipal comporte les questions suivantes :
- Désignation du secrétaire de séance.
- Approbation des procès-verbaux : du 21 juin et du 05 juillet 2021.
- Communication des décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
- Remerciements associations.
- N°01.11.2021.29 : Règlement intérieur du Conseil Municipal – Adoption.
- N°02.11.2021.30 : Rapport des administrateurs RNA – activité 2020.
- N°03.11.2021.31 : Rapport d’activité 2020 de la Délégation de Service Public « Fourrière municipale ».
- N°04.11.2021.32 : Convention de financement 2021 de l’Amicale du Personnel Communal.
- N°05.11.2021.33 Dispositif PLUS Métropolitain – subventions aux associations – crise sanitaire.
- N°06.11.2021.34 : Cession des parcelles AH 644 et AH 645 rue Raymond Souday – SCI GUEGAN FRERES.
- N°07.11.2021.35 : Cession de la parcelle AE 697 p rue des Martyrs à la société ANANAS.
- N°08.11.2021.36 : Signature de la convention de partenariat quadripartite pour la mise en place et le suivi du jardin partagé place des Peintres.
- N°09.11.2021.37 : Subvention au collectif YAKAFOKON – Résidence sur Mesure + 2021 – Institut Français vers une ville buissonnière.
- N°10.11.2021.38 : Produits irrécouvrables 2021 Ville.
