Mercredi 24 novembre 2021 à 18 heures 30
Salle des Actes – Hôtel de ville de Cléon
L’ordre du jour de ce Conseil Municipal comporte les questions suivantes :
- Désignation du secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du jeudi 23 septembre 2021.
- Communication des décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
- N°01.12.2021.58 : Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) – proposition des membres.
- N°02.12.2021.59 : Convention de groupement de commandes pour la passation d’un marché relatif aux prestations de maintenance pour la sécurité incendie des bâtiments communaux entre les villes de GRAND-COURONNE et son CCAS, ELBEUF-SUR-SEINE, FRANQUEVILLE-SAINT-PIERRE, LE TRAIT et son CCAS, CAUDEBEC-LES-ELBEUF et CLEON.
- N°03.12.2021.60 : Avenant n°1 lié à la convention de mutualisation d’une prestation d’éco-pâturage par la SAS Société des Carrières STREF.
- N°04.12.2021.61 : Médiathèque – Convention cadre de mise à disposition des ressources numériques pour les bibliothèques publiques de la Seine-Maritime par la Médiathèque Départementale de la Seine – Maritime (MDSM).
- N°05.12.2021.62 : Médiathèque – Convention partenariale de la Ville de Cléon avec la Médiathèque Départementale de la Seine-Maritime (MDSM) – Convention bibliothèque publique niveau 1.
- N°06.12.2021.63 : Médiathèque – Convention avec la Ville de Saint-Pierre-lès-Elbeuf concernant le dispositif « Graine de public ».
- N°07.12.64 : Médiathèque – Plan de conservation partagée des fonds jeunesse en Normandie – Convention de partenariat entre Normandie Livre et Lecture (NLL) et la Ville en tant qu’Etablissement associé.
- N°08.12.65 : Proposition d’organisation dérogatoire du temps scolaire – Rentrée 2021/2022.
- N°09.12.2021.66 : Dénonciation du Contrat Enfance Jeunesse au profit de la Convention Territoriale Globale.
- N°10.12.2021.67 : Organisation de travail – mise en place du télétravail.
- N°11.12.2021.68 : Instauration du « forfait mobilités durables » au profit des agents de la collectivité.
- N°12.12.2021.69 : Tableau des effectifs de la Ville 2021.
