Jeudi 20 janvier 2022 à 18 heures 30
Salle des Actes – Hôtel de ville de Cléon
L’ordre du jour de ce Conseil Municipal comporte les questions suivantes :
- Désignation du secrétaire de séance.
- N°01.01.2022.83 : Rapport annuel d’exploitation 2021 par la SAS Société des carrières STREF : convention de remblayage partiel du lac et de réhabilitation de l’ancienne carrière.
- N°02.01.2022.84 : Appel à projet Métropole nourricière 2021 – création d’un espace nourricier au sein de la maison des associations – convention financière entre la ville et la Métropole Rouen Normandie.
- N°03.01.2022.85 : NPNRU – Acquisition de la parcelle AH 1000 auprès de l’Immobilière Basse Seine – Groupe 3F.
- N°04.01.2022.86 : NPNRU – Convention de partenariat entre LA TRAVERSE et la Ville de Cléon – projet mémoire musicale.
- N°05.2022.87 : Approbation de la Convention d’objectifs et de la Convention d’occupation des locaux entre la Ville de Cléon et l’Association La Comédie Errante pour l’année 2022.
- N°06.01.2022.88 : Convention de groupement de commandes pour la passation d’un marché relatif aux fournitures de bureaux entre les villes de ROUEN et son CCAS, DARNETAL, PETIT-QUEVILLY, SOTTEVILLE-LES-ROUEN et son CCAS, le Crédit Municipal de ROUEN, le SIREST de ROUEN-BOIS-GUILLAUME et CLEON.
- N°07.01.2022.89 : Subvention à l’association Music O’ Bahut dans le cadre du dispositif métropolitain de soutien aux associations communales dans le contexte de crise sanitaire.
- N°08.01.2022.90 : Subvention aux associations Montjjoie et Aide Mon Handicap dans le cadre du dispositif métropolitain de soutien aux associations communales dans le contexte de la crise sanitaire.
- N°09.01.2022.91 : Désaffectation des locaux de l’Ecole Jacques Prévert – Retrait de la délibération n° 14.13.2021.83 du 16 décembre 2021 relative à la demande de désaffectation de l’école Jacques Prévert.
- N°10.01.2022.92 : Ecole Jacques Prévert – Lancement de la procédure de désaffectation du bâtiment.
