L’ordre du jour de ce Conseil Municipal comporte les questions suivantes :
- N°01.04.2022.143 : Concession d’aménagement de la ZAC des Berges de l’Etang – Compte rendu annuel à la Collectivité (CRAC) au 31 décembre 2021.
- N°02.04.2022.144 : Convention de partenariat Métropole Rouen Normandie (MRN) – Ville dans le cadre du Plan d’Accompagnement des Changements de la Transition Ecologique (PACTE).
- N°03.04.2022.145 : Groupement de commandes : Marché relatif à l’exploitation des installations thermiques, de production d’eau chaude, de ventilation, de froid et de traitement des eaux – Avenant n° 7.
- N°04.04.2022.146 : Concours départemental et communal des maisons fleuries – Participation de la Ville – Composition du Jury et prix.
- N°05.04.2022.147 : Détermination du nombre des représentants titulaires du personnel et représentativité femmes/hommes au vu de la situation des effectifs au 1er janvier 2022 au sein du Comité Social Territorial (fusion du Comité Technique et du CHSCT).
- N°06.04.2022.148 : Tableau des effectifs de la Ville 2022.
- N°07.04.2022.149 : Régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement professionnel – Application (I.F.S.E. / C.I.A) / Transposition aux cadres A et B de la filière Culturelle.
- N°08.04.2022.150 : Convention de subvention au titre du dispositif Conseiller Numérique France Services – Approbation.
- N°09.04.2022.151 : Octroi d’une subvention exceptionnelle à l’Ecurie Région d’Elbeuf dans le cadre de l’organisation d’un rallye – édition 2022 – Autorisation.
- N°10.04.2022.152 : Partenariat entre la société INFOCOM-France et la Ville de Cléon – Signature d’une convention – Approbation – Contrat de Location Longue Durée pour la mise à disposition gratuite d’un véhicule de type minibus avec la société France collectivités INVEST – Approbation.
