Agenda

Chargement des événements
  • Cet événement est terminé

Conseil Municipal de Cléon

12 mai / 18h30 > 20h00

L’ordre du jour de ce Conseil Municipal comporte les questions suivantes :

  • N°01.04.2022.143 : Concession d’aménagement de la ZAC des Berges de l’Etang – Compte rendu annuel à la Collectivité (CRAC) au 31 décembre 2021.
  • N°02.04.2022.144 : Convention de partenariat Métropole Rouen Normandie (MRN) – Ville dans le cadre du Plan d’Accompagnement des Changements de la Transition Ecologique (PACTE).
  • N°03.04.2022.145 : Groupement de commandes : Marché relatif à l’exploitation des installations thermiques, de production d’eau chaude, de ventilation, de froid et de traitement des eaux – Avenant n° 7.
  • N°04.04.2022.146 : Concours départemental et communal des maisons fleuries – Participation de la Ville – Composition du Jury et prix.
  • N°05.04.2022.147 : Détermination du nombre des représentants titulaires du personnel et représentativité femmes/hommes au vu de la situation des effectifs au 1er janvier 2022 au sein du Comité Social Territorial (fusion du Comité Technique et du CHSCT).
  • N°06.04.2022.148 : Tableau des effectifs de la Ville 2022.
  • N°07.04.2022.149 : Régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement professionnel – Application (I.F.S.E. / C.I.A) / Transposition aux cadres A et B de la filière Culturelle.
  • N°08.04.2022.150 : Convention de subvention au titre du dispositif Conseiller Numérique France Services – Approbation.
  • N°09.04.2022.151 : Octroi d’une subvention exceptionnelle à l’Ecurie Région d’Elbeuf dans le cadre de l’organisation d’un rallye – édition 2022 – Autorisation.
  • N°10.04.2022.152 : Partenariat entre la société INFOCOM-France et la Ville de Cléon – Signature d’une convention – Approbation – Contrat de Location Longue Durée pour la mise à disposition gratuite d’un véhicule de type minibus avec la société France collectivités INVEST – Approbation.

Détails

Date :
12 mai
Heure:
18h30 > 20h00
Catégorie de l'événement:

Organisateur

Ville de Cléon

Lieu

Hôtel de ville
Rue de l'Eglise, Cléon, 76410
+ Google Map

Nos coordonnées

Mairie de Cléon
Rue de l’église 76410 Cléon
Téléphone : 02 32 96 25 40 / Télécopie : 02 35 77 65 64

Horaires d’ouverture
Du lundi au vendredi de 9h à 12h30 et de 13h30 à 17h.
Le samedi de 10h à 12h.

Suivez-nous