Séance publique.
Ordre du jour des délibérations :
01.04.2016.53 – Installation d’un nouveau conseiller municipal et modification du tableau du conseil municipal
02.04.2016.54 – Composition des commissions municipales – modification
03.04.2016.55 – Composition du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale – modification 2
04.04.2016.56 – Convention instituant une servitude pour l’établissement de canalisations publiques d’évacuation d’eaux pluviales sur la parcelle cadastrée section AH n° 838
05.04.2016.57 – Convention de groupement de commande pour la fourniture de carburant à la pompe et en vrac
06.04.2016.58 – Convention de groupement de commande pour la passation d’un marché relatif à la fourniture de petit matériel pour les bâtiments
07.04.2016.59 – Convention de groupement de commande pour la passation d’un marché relatif à la fourniture et la pose de vitrages et produits dérivés
08.04.2016.60 – Règlement d’achat par les services de la ville – modification
09.04.2016.61 – Convention du Réseau des Médiathèques du Territoire Elbeuvien
10.04.2016.62 – Politique de la ville – validation du protocole de préfiguration
11.04.2016.63 – ZAC des Berges de l’Etang – avenant n° 4 prorogeant le traité de la concession d’aménagement
12.04.2016.64 – Abattement des bases de taxes foncières au titre du NPNRU – contrepartie du bailleur social LOGEAL Immobilière
13.04.2016.65 – Ecole Curie – validation du programme et mandat d’études et de réalisation à la SPL Rouen Normandie Aménagement
14.04.2016.66 – Ecole Curie – lancement du concours de maîtrise d’œuvre
15.04.2016.67 – Convention de partenariat et de financement relative au fonctionnement de la crèche des Brûlins au titre de l’année 2015
16.04.2016.68 – Convention Ville/Apiculteur dans le cadre du projet « Abeilles de Cléon »
17.04.2016.69 – Délégation de Service Public relative à l’exploitation de la fourrière municipale de véhicules – lancement de la procédure
18.04.2016.70 – Convention avec le Service Départemental d’Incendie et de Secours de la Seine-Maritime de mise à disposition d’un agent communal au Centre d’Intervention et de Secours de Saint-Aubin-lès-Elbeuf en qualité de sapeur-pompier volontaire
19.04.2016.71 – Tableau des effectifs Ville 2016-01
