Séance publique
Ordre du jour des délibérations :
N° 01.05.2016.70 – Politique de la ville – validation du protocole de préfiguration
N° 02.05.2016.71 – Politique de la ville – validation du rapport 2015 de la Métropole Rouen Normandie
N° 03.05.2016.72 – Abattement des bases de taxes foncières au titre du NPNRU – Contrepartie du bailleur sociale Immobilière Basse Seine groupe 3F
N° 04.05.2016.73 – Approbation du procès-verbal de transfert des biens et installations de la commune de Cléon à la Métropole Rouen Normandie
N° 05.05.2016.74 – Mandat d’étude et de réalisation du schéma de développement des activités scolaire, péri et extra-scolaires – CRACL au 31 mars 2016
N° 06.05.2016.75 – Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges en date du 25 mai 2016
N° 07.05.2016.76 – Fixation du taux des indemnités de surveillance de la restauration scolaire allouées aux personnels enseignants
N° 08.05.2016.77 – Règlement d’achats par les services de la ville – modification
N° 09.05.2016.78 – Délégation de service public relative à l’exploitation de la fourrière municipale de véhicules : lancement de la procédure
N° 10.05.2016.79 – Cession d’un immeuble de parcelles situées au carrefour René-Sortemboc pour la création de logements en accession libre et en locatif public
N° 11.05.2016.80 – Retrait de la Métropole Rouen Normandie du Syndicat Départemental d’Energie 76 – Avis de la commune
N° 12.05.2016.81 – Cession des parcelles cadastrées section AH n° 857 et 862
N° 13.05.2016.82 – Prévention spécialisée – Convention 2016 entre la ville et l’APRE
N° 14.05.2016.83 – Convention instituant une servitude pour l’établissement par ENEDIS d’un réseau électrique sur la parcelle cadastrée section AH n° 838
N° 15.05.2016.84 – Convention ARL – Plan de conservation partagée des fonds jeunesse
N° 16.05.2016.85 – Convention « Boîtes à livres » avec le Lions Club
N° 17.05.2016.86 – Subventions Sports 2016-2
