Séance publique.
Ordre du jour des délibérations :
N° 01.01.2017.01 – Compte administratif 2016 Ville
N° 02.01.2017.02 – Rapport d’orientation budgétaire 2017
N° 03.01.2017.03 – Bilan de la politique foncière 2016
N° 04.01.2017.04 – Bilan de la formation des élus 2016
N° 05.01.2017.05 – Concession d’aménagement de la ZAC des Berges de l’Etang – Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2015
N° 06.01.2017.06 – Avis sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable de la Métropole Rouen Normandie
N° 07.01.2016.07 – Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau et de l’assainissement de la Métropole Rouen Normandie au titre de l’année 2015
N° 08.01.2017.08 – Mise à disposition à la ville d’un chef de projet NPNRU par la Métropole Rouen Normandie – Convention entre la ville et la métropole
N° 09.01.2017.09 – Convention entre la ville et l’association COC Football pour le financement d’un contrat unique d’insertion
N° 10.01.2017.10 – Modification du règlement intérieur des Marmousets – Actualisation des tarifs
N° 11.01.2017.11 – Contrat municipal Etudiant
N° 12.01.2017.12 – Convention à intervenir avec la CAF 76 d’habilitation informatique concernant la mise à jour de données relatives au fonctionnement et à la mise en ligne des disponibilités des places offertes par les structures d’accueil
N° 13.01.2017.13 – Contexte juridique de l’approbation des conditions financières et patrimoniales du transfert de la ZAE de La Briqueterie à Saint-Jacques-sur-Darnétal – Avis du conseil municipal
