Séance publique
Ordre du jour des délibérations :
N° 01.03.2017.33 – Marché d’exploitation de chauffage, de ventilation, de l’eau chaude sanitaire, du froid et du traitement de l’eau
N° 02.03.2017.34 – Vidéoprotection – Subvention FIDP
N° 03.03.2017.35 – Dénomination de l’accès situé sur la parcelle AH 805 appartenant à la SA HLM d’Elbeuf
N° 04.03.2017.36 – Concours communal des Maisons fleuries – Dispositions
N° 05.03.2017.37 – Retrait définitif de la ville du SDE 76
N° 06.03.2017.38 – Exploitation de la fourrière municipale de véhicules – Choix du délégataire
N° 07.03.2017.39 – Convention de groupement de commande de la fourniture de sel de déneigement de, avec stockage et mise en place d’une astreinte, entre les communes de Cléon, Saint-Aubin-lès-Elbeuf et Tourville-la-Rivière
N° 08.03.2017.40 – Travaux supplémentaires effectués par les instituteurs et professeurs des écoles pour les collectivités territoriales en dehors de leur service normal – Fixation du taux des indemnités
N° 09.03.2017.41 – Indemnités des fonctions versées au Maire, aux adjoints et aux Conseillers municipaux ayant délégation
