Séance publique
N° 01.05.2017.56 – Installation d’un nouveau conseiller municipal et modification du tableau du conseil
N° 02.05.2017.57 – Subvention d’équipement 2017 Vivre ensemble en faveur de l’association « Aide mon handicap »
N° 03-01.05.2017.58 – Subventions aux associations 2017-2 – Sports
N° 03-02.05.2017.59 – Subventions aux associations 2017-2 – Vivre ensemble
N° 04.05.2017.60 – Subvention attribuée à l’association de prévention de la région d’Elbeuf (APRE) dans le cadre de la convention tripartite Métropole Rouen Normandie, ville de Cléon et APRE
N° 05.05.2017.61 – Convention d’objectifs et de financement de l’établissement d’accueil de jeunes enfants (EAJE) 2017-2020
N° 06.05.2017.62 – Instauration de la taxe communale sur la consommation finale d’électricité – fixation du coefficient multiplicateur
N° 07.05.2017.63 – Convention avec la Métropole Rouen Normandie pour la distribution des documents d’information liés à la collecte des déchets ménagers et assimilés
N° 08.05.2017.64 – Recensement de la population 2018 – nominations du coordonnateur et de l’équipe communale, et fixation de la rémunération des agents recenseurs
N° 09.05.2017.65 – Convention de groupement de commande pour la passation d’un marché relatif aux services de transports en autocar d’élèves et de personnes
N° 10.05.2017.66 – Convention entre la ville de Cléon et l’Education nationale – utilisation des listes des résultats d’examens
N° 11.05.2017.67 – Sortie de l’inventaire des biens de la ville de faible valeur amortis
N° 12.05.2017.68 – Enquête publique sur la demande d’autorisation d’extension d’une carrière présentée par les Carrières STREF – avis du conseil municipal
N° 13.05.2017.69 – Enquête publique sur la demande d’autorisation de proroger l’exploitation d’une installation de traitement et de stockage de déchets dangereux située chemin du Gal à Tourville-La-Rivière – avis du conseil municipal
N° 14.05.2017.70 – Création et composition des commissions municipales
