Agenda

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Conseil Municipal

27 septembre / 18h30 > 20h00

Ordre du jour des délibérations :

N° 01.04.2018.59 – Concession d’aménagement de la ZAC des Berges de l’Étang – Compte-rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2017

N° 02.04.2018.60 – NPNRU – Convention-cadre métropolitaine à intervenir avec les partenaires

N° 03.04.2018.61 – NPNRU – Approbation de la charte partenariale de relogement des ménages concernés par les démolitions de logements du projet de renouvellement urbain

N° 04.04.2018.62 – Élimination des documents et ouvrages de la médiathèque George-Sand

N° 05.04.2018.63 – Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges en date du 2 juillet 2018

N° 06.04.2018.64 – Cession des parcelles cadastrées section AC n° 70p, 71p, 163, 165 et AD n° 396 – Création d’un lotissement – Substitution de la société KER-MALD par la société TERRES À MAISONS NORMANDIE

N° 07.04.2018.65 – Cession d’une partie de la parcelle cadastrée section AC n° 166 à la société TERRES À MAISONS NORMANDIE

N° 08.04.2018.66 – NPNRU – Convention avec l’Établissement public foncier de Normandie en vue de l’acquisition des parcelles cadastrées section AE n° 357 et 356

N° 09.04.2018.67 – Avis du conseil municipal sur le projet d’aménagement et de développement durable de la Métropole Rouen Normandie

N° 10.04.2018.68 – Contribution à la transition énergétique et climatique de la Métropole Rouen Normandie : engagements COP 21

N° 11.04.2018.69 – Extinction partielle de l’éclairage public et suppression de points lumineux sur la commune

N° 12.04.2018.70 – Déclaration préalable en vue de la division foncière de la parcelle cadastrée section AD n° 534, sise 414 rue de la Liberté, pour mise en vente de deux lots à bâtir

N° 13.04.2018.71 – Conseil Municipal des Jeunes – Création

N° 14.04.2018.72 – Avenant de réaménagement des prêts n° 225 643 / 225 739 / 225 829 – Garantie sur un emprunt de 1 481 391,24 euros sollicitée par la SA LOGEAL Immobilière auprès de la CDC

N° 15.04.2018.73 – Subvention d’équipement 2018 au club de twirling

 

Détails

Date :
27 septembre
Heure:
18h30 > 20h00
Catégorie de l'événement:

Lieu

Hôtel de ville
Rue de l'Eglise, Cléon,
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Nos coordonnées

Mairie de Cléon
Rue de l’église 76410 Cléon
Téléphone : 02 32 96 25 40 / Télécopie : 02 35 77 65 64

Horaires d’ouverture
Du lundi au vendredi de 9h à 12h30 et de 13h30 à 17h.
Le samedi de 10h à 12h.

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