Ordre du jour des délibérations :
N° 01.05.2018.74 – Rapport d’activité 2017 de la SPL Rouen Normandie Aménagement
N° 02.05.2018.75 – Avenant n° 2 au groupement de commande d’exploitation des installations thermiques, de production d’eau chaude, de ventilations, de froid et de traitement des eaux
N° 03.05.2018.76 – Acquisition auprès de l’EPF Normandie de la propriété cadastrée section AE n° 108
N° 04.05.2018.77 – Dérogation au repos dominical des salariés pour l’année 2019
N° 05.05.2018.78 – Avenant de réaménagement des prêts n° 1010921/1275687/1007079/0945583/1275683 – garantie sur un emprunt de 2 273 666,96 euros sollicitée par la SA HLM de la Région d’Elbeuf auprès de la CDC
N° 06.05.2018.79 – Sortie de l’inventaire des biens de faible valeur amortis
N° 07.05.2018.80 – Rapports 2017 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement de la Métropole Rouen Normandie
N° 08.05.2018.81 – Décision modificative n° 1 – budget 2018 Ville
N° 09.05.2018.82 – Souscription au capital de la SCIC ENERCOOP
N° 10.05.2018.83 – Adhésion au dispositif de valorisation des travaux d’économie d’énergie mis en place par la Métropole Rouen Normandie – signature de l’acte de partenariat avec la société Économie d’Énergie
N° 11.05.2018.84 – Avances sur subventions 2019
N° 12.05.2018.85 – Politique de la ville – rapport 2017 Dotation de solidarité urbaine
N° 13.05.2018.86 – Classes de découverte – modalités de financement
N° 14.05.2018.87 – Produits irrécouvrables 2018 Ville
N° 15.05.2018.88 – Autorisation de programme – modification n° 13-2018
N° 16.05.2018.89 – Convention et avenant à la convention tripartite d’utilisation des équipements sportifs par le collège Jacques-Brel
N° 17.05.2018.90 – Tableau des effectifs Ville 2018-03
N° 18.05.2018.91 – Personnel territorial – attribution de véhicules de fonction et de service avec remisage à domicile
N° 19.05.2018.92 – Groupement de commande pour les formations de personnels – convention
N° 20.05.2018.93 – Motion de soutien à la Mission Locale
