Le Conseil Municipal se réunira le :
Jeudi 8 octobre 2020 à 18h30
Salle des Actes
Hôtel de ville de Cléon
Compte tenu du contexte sanitaire actuel, il sera proposé de tenir cette séance à huis clos dans les conditions fixées par l’article L.2121-18 du CGCT.
Ordre du jour des délibérations :
- N°01.06.2020.72 : Commission Intercommunale des Impôts Directs – Institution – Proposition de Commissaire titulaire et suppléant à la Métropole Rouen Normandie.
- N°02.06.2020.73 : Convention de groupement de commandes pour la fourniture et pose de vitrages et produits dérivés entre les villes de CAUDEBEC-LES-ELBEUF, CLEON, ELBEUF-SUR-SEINE et PETIT-COURONNE.
- N°03.06.2020.74 : Groupement de commandes : Marché relatif à l’exploitation des installations thermiques, de productions d’eau chaude, de ventilations, de froid et de traitement des eaux – Avenant n° 4.
- N°04.06.2020.75 : Convention de groupement de commandes pour la fourniture de sel de déneigement, avec stockage et mise en place d’une astreinte, entre les villes de SAINT-AUBIN-LES-ELBEUF, CLEON et TOURVILLE-LA-RIVIERE.
- N°05.06.2020.76 : Délégation de Service Public relative à l’exploitation de la fourrière municipale de véhicules – Choix du délégataire.
- N°06.06.2020.77 : Médiathèque – Avenant à la Convention financière de la Carte Reg’arts – Prolongation de la validité de la carte Reg’arts 2019-2020 en raison des conditions sanitaires.
- N°07.06.2020.78 : Convention avec le Forum – Maison de l’Architecture de Normandie – Autorisation de signature.
- N°08.06.2020.79 : Abattement des bases de Taxes Foncières au titre du NPNRU – Contreparties du bailleur social LOGEO SEINE.
- N°09.06.2020.80 : Contrat de Ville 2020.
- N°10.06.2020.81 : Dotation Politique de la Ville 2020.
- N°11.06.2020.82 : Contrat Municipal étudiant.
