L’ordre du jour du Conseil Municipal du jeudi 22 juin à 18h30 comporte les questions suivantes :
- N°01.05.2023.64 : Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux en application du Décret n°2022-1520 du 06 décembre 2022 – Adhésion de principe à la mission référent déontologue de l’Elu Local du Centre de gestion 76 (CDG76) – Autorisation.
- N°02.05.2023.65 : Déplacement et rénovation du monument aux morts et demande de subvention – Autorisation.
- N°03.05.2023.66 : Convention de groupement de commandes pour la fourniture de sel de déneigement, avec stockage et mise en place d’une astreinte, entre les villes de SAINT-AUBIN-LES-ELBEUF, CLEON et TOURVILLE-LA-RIVIERE – Autorisation.
- N°04.052023.67 : Délégation de Service Public relative à l’exploitation de la fourrière municipale de véhicules – Lancement de la consultation – Autorisation.
- N°05.05.2023.68 : Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA) Vallée de Seine 2023-2027 arrêté par la DREAL de Normandie – Avis de la Ville de Cléon.
- N°06.05.2023.69 : Avenant n°2 à la convention de mutualisation d’une prestation d’éco-pâturage par la SAS Société des Carrières STREF – Autorisation.
- N°07.05.2023.70 : Acquisition de la parcelle AB 105p1 – Chemin Méturel – Autorisation.
- N°08.05.2023.71 : Concours communal des maisons fleuries – Modalités d’évaluation du jury – révision des prix – Autorisation.
- N°09.05.2023.72 : Convention pour la fourniture de repas entre la commune de Cléon et la commune de Freneuse – Signature – Autorisation.
- N°10.05.2023.73 : Dotation Politique Ville 2023.
- N°11.05.2023.74 : Cérémonie des diplômés 2023 – Convention avec le Rectorat pour disposer des informations relatives aux lauréats de l’année – Signature – Autorisation.
- N°12.05.2023.75 : Dispositif Partir en livre 2023 – Signature d’une convention entre la Ville de Cléon et la Commune de Saint-Pierre-lès-Elbeuf – Autorisation.
- N°13.05.2023.76 : Travaux de réhabilitation thermique des immeubles situés rue de Jussieu et construction d’une antenne du Foyer Stéphanais – Garantie sur un emprunt de 235 000 € sollicitée par LE FOYER STEPHANAIS auprès du Crédit Agricole de Normandie-Seine – Autorisation.
- N°14.05.2023.77 : NPNRU – Avenant n°2 Marché de maîtrise d’œuvre voiries et espaces publics – Autorisation.
- N°15.05.2023.78 : Personnel municipal – Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent en application de l’article L. 332-8 2° du Code Général de la Fonction Publique – Autorisation.
