Séance publique.
Détail des délibérations :
N° 01.07.2015.63 – Statuts du syndicat intercommunal Solidarité – Approbation
N° 02.07.2015.64 – Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC)
N° 03.07.2015.65 – Convention-type de mise à disposition aux communes du portail de téléservice « Ma Métropole »
N° 04.07.2015.66 – Convention Ville et Métropole Rouen Normandie pour le remboursement aux communes des dépenses supportées provisoirement par celles-ci après le 1er janvier 2015 en lieu et place de la métropole, et liées au transfert de compétence « Voirie » et « Eclairage public »
N° 05.07.2015.67 – Avenant n° 1 à la convention d’objectifs avec l’association « La Traverse » – Subvention 2015-3
N° 06.07.2015.68 – Décision modificative n° 1 – Budget 2015 Ville
N° 07.07.2015.69 – Dénomination du terrain sportif synthétique du complexe sportif Ostermeyer
N° 08.07.2015.70 – Centre de Loisirs Sans Hébergement (CLSH) par restructuration de l’école du Bois Rond – Demandes de subventions
N° 09.07.2015.71 – Nomination des représentants du conseil municipal au sein des instances extérieures
N° 10.07.2015.72 – Convention Ville et Métropole Rouen Normandie – Implantation d’installations municipales sur les équipements métropolitains
N° 11.07.2015.73 – Convention Ville et Métropole Rouen Normandie – Eclairage ornemental et éclairage communal
N° 12.07.2015.74 – Concession d’aménagement de la ZAC des Berges de l’Etang – Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (CRACL) au 31 décembre 2014
N° 13.07.2015.75 – Vidéoprotection sur le domaine public – Etude de faisabilité et demande de financement
N° 14.07.2015.76 – Projet De Territoire (PEDT) du quartier « Arts et Fleurs-Feugrais »
N° 15.07.2015.77 – Produits irrécouvrables 2015
N° 16.07.2015.78 – Halte-garderie « Les Marmousets » – Avenant à la convention d’objectifs et de financement avec la CAF de Seine-Maritime
N° 17.07.2015.79 – Attribution des logements de fonction au personnel communal
