L’ordre du jour du Conseil Municipal du mercredi 10 mai 2023 à 18h30 comporte les questions suivantes :
- N°01.04.2023.44 : Concession d’aménagement de la ZAC des Berges de l’Etang – Compte rendu annuel à la Collectivité (CRAC) au 31 décembre 2022.
- N°02.04.2023.45 : Rapport d’activité 2022 de la Délégation de Service Public « Fourrière municipale ».
- N°03.04.2023.46 : Convention de groupement de commandes pour la passation d’un marché relatif aux acquisitions de produits d’entretien, d’hygiène et de matériels de nettoyage entre les villes de ROUEN et son CCAS, ELBEUF-SUR-SEINE et son CCAS, LA LONDE, OISSEL-SUR-SEINE et son CCAS, SAINT-AUBIN-LES-ELBEUF et son CCAS, SAINT-PIERRE-LES-ELBEUF, SOTTEVILLE-LES-ROUEN et CLEON.
- N°04.04.2023.47 : Groupement de commandes – Marché relatif à l’exploitation des installations thermiques, de production d’eau chaude, de ventilation, de froid et de traitement des eaux – Avenant n° 9 – Approbation et Autorisation de signature.
- N°05.04.2023.48 : NPNRU – avenant n°1 à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain du quartier des Arts et Fleurs-Feugrais à Cléon et Saint-Aubin-lès-Elbeuf – Approbation et Autorisation de signature.
- N°06.04.2023.49 : NPNRU – avenant n°2 à la convention-cadre pluriannuelle des projets de renouvellement urbain de la Métropole Rouen Normandie – Approbation et Autorisation de signature.
- N°07.04.2023.50 : NPNRU – Concession d’aménagement Centre Commercial des Feugrais – Compte rendu annuel à la Collectivité (CRACL) au 31 décembre 2022.
- N°08.04.2023.51 : Réhabilitation et résidentialisation de 41 logements – Résidence les Oliviers – Garantie sur un emprunt de 410000.00 € sollicité par EBS Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Autorisation.
- N°09.04.2023.52 : Réhabilitation et résidentialisation de 41 logements – Résidence les Oliviers – Garantie sur un emprunt de 318.486,00 € sollicité par EBS Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Autorisation.
- N°10.04.2023.53 : Modalités de remboursement des frais de mission et de déplacement engagés par les élus municipaux – Mise à jour.
- N°11.04.2023.54 : Personnel municipal : Attribution de véhicules de fonction et de service avec remisage à domicile – Complément de la délibération n°08.02.2023.17.
- N°12.04.2023.55 : Personnel municipal – Recours au recrutement d’agents sur un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité ou à un accroissement saisonnier d’activité en application des articles L. 332-23 1° et L. 332-23 2° du Code Général de la Fonction Publique – Autorisation.
- N°13.04.2023.56 : Création d’un service Jeunesse – Accueils périscolaires et extrascolaires – adolescents – (ALSH) pour les jeunes entre 11 et 17 ans.
- N°14.04.2023.57 : Création d’un poste de responsable service affaires scolaires et jeunesse.
- N°15.04.2023.58 : Mise à jour du tableau des effectifs.
- N°16.04.2023.59 : Convention d’objectifs entre la Ville de Cléon et l’Association Le Sillage pour l’année 2023 – Approbation.
- N°17.04.2023.60 : Dotation Politique Ville 2023.
- N°18.04.2023.61 : Nouveau règlement intérieur de la Médiathèque George Sand – Approbation.
