Lundi 21 juin 2021 à 18 heures 30
Salle des Actes – Hôtel de ville de Cléon
L’ordre du jour de ce Conseil Municipal comporte les questions suivantes :
- Désignation du secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal de la séance du jeudi 28 janvier 2021.
- Communication des décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
- N°01.09.2021.28 : SPL Rouen Normandie Aménagement – Représentation de la commune au sein de l’Assemblée Générale et du Conseil d’Administration de RNA.
- N°02.09.2021.29 : Désignation du représentant de la commune pour la représenter au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges de la Métropole Rouen Normandie (CLETC).
- N°03.09.2021.30 : Création et composition de comités consultatifs et de comités de pilotage.
- N°04.09.2021.31 : Nomination des représentants du Conseil Municipal au sein des instances et organismes extérieurs.
- N°05.09.2021.32 : Convention de servitudes avec ENEDIS pour l’établissement d’un réseau électrique sur la parcelle cadastrée section AH n° 838-Raccordement DESJARDINS.
- N°06.09.2021.33 : Concession d’aménagement de la ZAC des Berges de l’Etang – Compte rendu annuel à la Collectivité (CRAC) au 31 décembre 2020.
- N°07.09.2021.34 : Convention de groupement de commandes pour la passation d’un marché relatif aux prestations de services de nettoyage de vitres entre les villes de GRAND-COURONNE et son CCAS, CAUDEBEC-LES-ELBEUF, CLEON, FRANQUEVILLE-SAINT-PIERRE, LE TRAIT et son CCAS, OISSEL-SUR-SEINE, PETIT-COURONNE ET SAINT-AUBIN-LES-ELBEUF.
- N°08.09.2021.35 : Compte de gestion 2020.
- N°09.09.2021.36 : Compte Administratif 2020 Ville.
- N°10.09.2021.37 : Bilan 2020 de la formation des élus.
- N°11.09.2021.38 : Bilan 2020 de la politique foncière.
- N°12.09.2021.39 : Révision libre des attributions de compensation-Basculement de la « Dotation TEOM » dans l’Attribution de compensation des communes intéressées.
