Lundi 05 juillet 2021 à 18 heures 30
Salle des Actes – Hôtel de ville de Cléon
L’ordre du jour de ce Conseil Municipal comporte les questions suivantes :
- Désignation du secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal de la séance du dimanche 06 juin 2021.
- Communication des décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
- N°01.10.2021.40 : Convention d’objectifs et de financement EAJE (Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant) 2021-2023.
- N°02.10.2021.41 : Concours communal des maisons fleuris – Prix et composition du Jury.
- N°03.10.2021.42 : Tableau des effectifs de la Ville 2021.
- N°04.10.2021.43 : Demande d’habilitation en qualité d’organisme de formation pour la formation Sauveteur Secourisme du Travail (SST) auprès de l’Institut National de Recherche et de Sécurité (INRS).
- N°05.10.2021.44 : Porter à connaissance du Conseil Municipal de l’avis de la Chambre Régionale des Comptes n° 2021-05 du 27 mai 2021 – Budget Ville – Année 2021.
- N°06.10.2021.45 : Budget Supplémentaire – Budget 2021 Ville.
- N°07.10.2021.46 : Autorisation de programme – modification n° 19-2021.
- N°08.10.2021.47 : Subventions Solidarité Intergénérationnelle 2021.
- N°09.10.2021.48 : Subventions Administration Générale 2021.
- N°10.10.2021.49 : Subventions Education 2021.
- N°11.10.2021.50 : Subventions Sports 2021.
- N°12.10.2021.51 : Subvention d’équipement Culture 2021.
- N°13.10.2021.52 : Subventions Culture 2021.
- N°14.10.2021.53 : Dotation Politique Ville 2021.
- N°15.10.2021.54 : Acquisition Parcelles AH 326, 327, 495 et 497 – sise Zone Souday– Rue Alain Colas – Ancien Emplacement CARTEYC.
- N°16.10.2021.55 : Mise en place du dispositif CITESLAB- Convention de partenariat avec les Villes de Caudebec-lès-Elbeuf, Elbeuf et Saint-Aubin-lès-Elbeuf.
- N°17.10.2021.56 : Avenant n°2 aux conventions d’objectifs et de mise à disposition des équipements publics avec l’association Le Sillage – autorisation de signature.
- N°18.10.2021.57 : Convention entre les Villes de Cléon et de Saint-Pierre lès Elbeuf relative au dispositif Partir en livre 2021 sur le thème « Mer et Merveilles ».
- N°19.10.2021.58 : Bilan des ventes sur le site Webenchères année 2019 et 2020.
