Mercredi 23 février 2022 à 18 heures 30
Salle des Actes – Hôtel de ville de Cléon
L’ordre du jour de ce Conseil Municipal comporte les questions suivantes :
- N°01.02.2022.94 : Installation d’un nouveau Conseiller Municipal et modification du tableau du Conseil Municipal.
- N°02.02.2022.95 : Composition des commissions municipales – modification N°1.
- N°03.02.2022.96 : Composition au sein des Commissions d’Appel d’Offres et de Suivi des Offres – modification N°1.
- N°04.02.2022.97 : Compte de gestion 2021.
- N°05.02.2022.98 : Approbation du Compte Administratif 2021 – Budget Principal de la Ville.
- N°06.02.2022.99 : Débat d’Orientation Budgétaire sur la base du Rapport d’Orientation Budgétaire 2022.
- N°07.02.2022.100 : Bilan 2021 de la Politique Foncière.
- N°08.02.2022.101 : Bilan 2021 de la formation des élus.
- N°09.02.2022.102 : Réhabilitation de 213 logements- réfection électrique partielle des logements et réfection des terrasses des immeubles Yvain et Zarlino – Garantie sur un emprunt de 233 611 € sollicité par LE FOYER STEPHANAIS auprès du Crédit Agricole.
- N°10.02.2022.103 : Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2022 (DSIL) – Réhabilitation de l’éclairage en LED de l’Ecole Capucine.
- N°11.02.2022.104 : Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2022 (DSIL) – Mise en conformité des prises de courant à l’Ecole maternelle Capucine.
- N°12.02.2022.105 : Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2022 (DSIL) – Réhabilitation de l’éclairage en LED de l’Hôtel de Ville.
- N°13.02.2022.106 : Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2022 (DSIL) – Réhabilitation de l’éclairage en LED de la Salle Lambert.
- N°14.02.2022.107 : Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2022 (DSIL) – Aménagement d’une laverie et d’une zone de lavage au Centre Technique Municipal – installation de panneaux photovoltaïques.
- N°15.02.2022.108 : Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2022 (DSIL) – Travaux de mise en accessibilité des ERP de la Ville dans le cadre de l’AD’AP.
- N°16.02.2022.109 : Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2022 (DSIL) – Réhabilitation de l’éclairage en LED à l’Ecole René Goscinny.
- N°17.02.2022.110 : Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2022 (DSIL) – Mise en place de protection collective sur la toiture du bâtiment occupé par la Poste.
- N°18.02.2022.111 : Conventions avec le Centre de Gestion 76 (CDG76) – Adhésion à la médecine préventive et aux missions optionnelles – Renouvellement.
- N°19.02.2022.112 : Délibération portant dispositions relatives à la durée et à l’organisation du temps de travail du personnel communal.
- N°20.02.2022.113 : Débat sur la Protection Sociale Complémentaire.
- N°21.02.2022.114 : Désaffectation des locaux de l’Ecole Jacques Prévert.
- N°22.02.2022.115 : Modification du règlement intérieur « Les Marmousets » – Actualisation des tarifs au 1er janvier 2022.
- N°23.02.2022.116 : Groupement de commandes : Marché relatif à l’exploitation des installations thermiques, de production d’eau chaude, de ventilation, de froid et de traitement des eaux – Avenant n° 6.
