L’ordre du jour de ce Conseil Municipal comporte les questions suivantes :
- N°01.03.2022.117 : Rapport d’activité de la Délégation de Service Public « Fourrière Municipale ».
- N°02.03.2022.118 : Modification du règlement intérieur de la halte-garderie « Les Marmousets » – Approbation.
- N°03.03.2022.119 : Convention de groupement de commandes pour la passation d’un marché relatif aux acquisitions de produits d’entretien, d’hygiène et de matériels de nettoyage entre les villes de ROUEN et son CCAS, ELBEUF-SUR-SEINE et son CCAS, LA LONDE, OISSEL-SUR-SEINE et son CCAS, SAINT-AUBIN-LES-ELBEUF et son CCAS, SAINT-PIERRE-LES-ELBEUF, SOTTEVILLE-LES-ROUEN et CLEON.
- N°04.03.2022.120 : Convention de groupement de commandes pour la passation d’un marché relatif aux fournitures de bureaux entre les villes de ROUEN et son CCAS, DARNETAL, PETIT-QUEVILLY, SOTTEVILLE-LES-ROUEN et son CCAS, et CLEON.
- N°05.03.2022.121 : Fiscalité Directe Locale – Taux d’imposition 2022.
- N°06.03.2022.122 : Budget primitif Ville de l’exercice 2022 – Adoption.
- N°07.03.2022.123 : Autorisation de programme – Modification n°20-2022.
- N°08.03.2022.124 : Subventions Administration Générale 2022.
- N°09.03.2022.125 : Convention de financement 2022 de l’Amicale du Personnel Communal – Approbation.
- N°10.03.2022.126 : Subventions Solidarité Intergénérationnelle 2022.
- N°11.03.2022.127 : Subvention Culture 2022.
- N°12.03.2022.128 : Subvention d’équipement Culture 2022 – Association « La Traverse ».
- N°13.03.2022.129 : Conventionnement tripartite entre la Ville, le CCAS et l’Association « La Traverse » – Conventions d’objectifs et de mise à disposition de locaux 2022-2025 – Approbation.
- N°14.03.2022.130 : Subventions Sports 2022.
- N°15.03.2022.131 : Convention d’objectifs pluriannuelle entre la Ville de Cléon et les associations sportives Cléonnaises – Approbation.
- N°16.03.2022.132 : Subvention Education 2022.
- N°17.03.2022.133 : Subventions Jeunesse – Politique de la Ville 2022.
- N°18.03.2022.134 : Convention d’objectifs entre la Ville de Cléon et l’Association le Sillage pour l’année 2022 – Approbation.
- N°19.03.2022.135 : Convention de mise à disposition de locaux au sein de la Maison Ambroise à l’Association « Le Sillage » – Approbation.
- N°20.03.2022.136 : Accueil d’une antenne Contrat d’Engagement Jeunes de la Mission Locale sur le territoire communal – Année 2022 – Subvention de fonctionnement.
- N°21.03.2022.137 : Dotation Politique de la Ville 2022.
- N°22.03.2022.138 : NPNRU – Convention avec une photographe sociale au titre de la mémoire du quartier – Approbation.
- N°23.03.2022.139 : NPNRU – Convention de partenariat avec le collectif YAKAFOKON – Approbation.
- N°24.03.2022.140 : NPNRU – Convention de partenariat entre Chats des Rues 276 et la Ville de Cléon – Approbation.
- N°25.03.2022.141 : Convention de veille et d’observatoire fonciers avec la SAFER NORMANDIE (Société d’Aménagement Foncier et d’Etablissement Rural) – Approbation.
- N°26.03.2022.142 : Recrutement d’un conseiller numérique en contrat de projet.
