Séance à huis clos.
L’ordre du jour de cette séance comporte les questions suivantes :
- N°01.06.2021.14 : Convention de groupement de commande pour la passation d’un marché relatif aux services de transport en autocar d’enfants et de personnes entre les villes d’Elbeuf-sur-Seine, Caudebec-lès-Elbeuf, La Londe, Cléon, Freneuse, Sotteville-sous-le-Val, Orival, Saint-Aubin-lès-Elbeuf et de Saint-Pierre-lès-Elbeuf ainsi que le CCAS de la Londe.
- N°02.06.2021.15 : Avenant n° 2 aux conventions d’objectifs et de mise à disposition des équipements publics avec l’association Le Sillage – autorisation de signature.
