Jeudi 18 juin 2020 à 18 heures 30
Salle des Actes – Hôtel de Ville de Cléon
Compte tenu du contexte sanitaire actuel, il sera proposé de tenir cette séance à huis clos dans les conditions fixées par l’article L.2121-18 du CGCT.
L’ordre du jour de ce Conseil Municipal comporte les questions suivantes :
- Proposition de vote à huis clos
- Nomination d’un secrétaire de séance
- Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du dimanche 24 mai 2020
- Communication de M. le Maire en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Ci-après l’ordre du jour des délibérations :
- N°08.03.2020.37 : Règlement intérieur du Conseil Municipal – Adoption
- N°09.03.2020.38 : Cession des parcelles cadastrées section AH 644 et AH 645 au Groupe Les Jeunes Pousses
- N°10.03.2020.39 : Entretien des Espaces Extérieurs de la résidence des Feugrais : Convention entre les villes de Cléon et de Saint-Aubin-lès-Elbeuf – Renouvellement
- N°11.03.2020.40 : Avenant N°1 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage et d’études signée avec Rouen Normandie Aménagement dans le cadre du NPNRU
- N°12.03.2020.41 : Convention de partenariat avec un photographe social – NPNRU travail sur la mémoire du quartier
- N°13.03.2020.42 : Convention de partenariat avec un sociologue – NPNRU travail sur la mémoire du quartier
- N°14.03.2020.43 : Débat d’Orientation Budgétaire sur la base du Rapport d’Orientation Budgétaire 2020
- N°15.03.2020.44 : Compte Administratif 2019 Ville
- N°16.03.2020.45 : Compte de Gestion 2019
- N°17.03.2020.46 : Bilan 2019 de la formation des élus
- N°18.03.2020.47 : Bilan 2019 de la politique foncière
- N°19.03.2020.48 : Création et composition des comités consultatifs
- N°20.03.2020.49 : Désignation des membres du Comité Technique (CT) et du Comité d’Hygiène, de Sécurité et Conditions de Travail (CHSCT)
- N°21.03.2020.50 : Désignation du représentant de la commune pour la représenter au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges de la Métropole Rouen Normandie (CLETC)
- N°22.03.2020.51 : Fusion administrative de l’école maternelle Jacques Prévert et de l’école élémentaire Pierre et Marie Curie – Avis
