Jeudi 17 décembre 2020 à 18 heures 30
Salle des Actes – Hôtel de Ville de Cléon
Séance à huit clos
L’ordre du jour de ce Conseil Municipal comporte les questions suivantes :
- Proposition de vote à huis clos,
- Nomination d’un secrétaire de séance,
- Approbation du compte-rendu du 08 octobre 2020,
- Communication de M. le Maire des décisions en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
- Communication de M. le Maire des certificats administratifs de virement de crédit en raison de la crise sanitaire,
- Présentation des mesures prises par la ville pour lutter contre les effets de la pandémie COVID 19.
Vous voudrez bien trouver ci-après l’ordre du jour des délibérations :
– N°01.07.2020.84 : Rapport d’activité 2019 de la SPL Rouen Normandie Aménagement.
– N°02.07.2020.85 : Dérogation au repos dominical des salariés pour l’année 2021.
– N°03.07.2020.86 : Création et mise en place du Compte Epargne Temps applicable aux agents de la ville.
– N°04.07.2020.87 : Tableau des effectifs de la Ville 2021.
– N°05.07.2020.88 : Régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement professionnel – Application (I.F.S.E. / C.I.A) / Transposition aux cadres A et B de la filière technique et A, B et C de la filière médico-sociale.
– N°06.07.2020.89 : Modification du règlement intérieur de la Halte-Garderie « Les Marmousets ».
– N°07.07.2020.90 : Groupement de commandes : Marché relatif à l’exploitation des installations thermiques, de production d’eau chaude, de ventilations, de froid et de traitement des eaux – avenant N°5.
– N°08.07.2020.91 : Approbation de la stratégie climat air énergie 2020-2024 de Cléon – Demande de labellisation CAP Cit’ergie.
– N°09.07.2020.92 : Cession de la parcelle cadastrée section AH 702 – Prémium Cars 76 – Transfert au profit de la SCI GUEGAN FRERES.
– N°10.07.2020.93 : Cession des parcelles cadastrées section AH 644 et AH 645 – Les Jeunes Pousses – Transfert au profit des sociétés SARL IMMO TRANS AFFAIRES et SARL EVALEX.
– N°11.07.2020.94 : Réserve foncière – Intervention de l’Etablissement Public Foncier de Normandie – Acquisition de la parcelle cadastrée AO 733.
– N°12.07.2020.95 : Dispositif de soutien aux associations communales.
– N°13.07.2020.96 : Avances sur subventions 2021.
– N°14.07.2020.97 : Produits irrécouvrables 2020 Ville.
